Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CHEMIN ROUGE
FOUQUET Pierre

Numéro de dépôt :
1086977
Date de dépôt :
19/05/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux

Présentation de la marque DOMAINE DU CHEMIN ROUGE

Déposée le 19 mai 1978 par FOUQUET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « DOMAINE DU CHEMIN ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOUQUET Pierre domicilié(e) "Domaine du Chemin Rouge 33750 BEYCHAC ET CAILLEAU - France.

La marque DOMAINE DU CHEMIN ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DU CHEMIN ROUGE est expirée depuis le 19 mai 1988.

FOUQUET Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CHEMIN ROUGE.


FOUQUET Pierre - "Domaine du Chemin Rouge 33750 BEYCHAC ET CAILLEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038

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